Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DREAMCAST
Monsieur COCATRE Michel

Numéro de dépôt :
98755445
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque DREAMCAST

Déposée le 21 octobre 1998 par monsieur COCATRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DREAMCAST »

Le déposant est monsieur COCATRE Michel domicilié(e) 26 Rue Basse, 60570 Mortefontaine en Thelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cocatre Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

COCATRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : NETCAST , ITFLASH , VOXINFO


Monsieur COCATRE Michel - 26 Rue Basse, 60570 Mortefontaine en Thelle - France


Monsieur Cocatre Michel - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347552 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Jeux, jouets Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.